EPCC

Statuts EPCC ISBA 2025
Règlement intérieur ISBA 2017

Plusieurs instances organisent la vie pédagogique, étudiante et culturelle de l’établissement :

• le Conseil d’administration (CA) délibère sur toutes les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement,
• le Conseil pédagogique et de la vie étudiants (CPVE) est consulté sur les questions relatives aux activités pédagogiques et culturelles de l’établissement,
• le Conseil scientifique et de la recherche/création est consulté sur toutes les questions touchant aux activités scientifique et de recherche de l’établissement,
• le Conseil de perfectionnement est le groupe de réflexion pour l’amélioration continue de la formation, il est force de proposition auprès des équipes pédagogiques.
  L’établissement est financé par la Ville de Besançon, l’État via la Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne Franche-Comté et Grand Besançon Métropole. Chacune de ces institutions est représentée au Conseil d’administration.